Permis de construire n° PC 02552713C0024 à Saint-Vit

Permis de construire

N° PC 02552713C0024

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

RUE DE LA CRAIE SAINT-VIT 25410

Date d'autorisation

08/03/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 275 · AN 274

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

1608 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation08/03/2014

Ouverture du chantier20/06/2014

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseRUE DE LA CRAIE SAINT-VIT 25410

ParcellesAN 275 · AN 274

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17

dont individuels17

Logements 4 pièces15

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée1608 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.