Permis d'aménager n° PA 02552718C0001 à Saint-Vit

Permis d'aménager

N° PA 02552718C0001

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

RESIDENCIEL

Adresse du terrain

RUES COMBE VERTE ET CHAMPS COUC PLANCHES DES CHAMPS COUCOUS SAINT VIT 25410

Date d'autorisation

21/02/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 197 · AK 198

Superficie du terrain

16217 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt25/11/2019

Date d'autorisation21/02/2019

Ouverture du chantier25/11/2019

Achèvement des travaux21/02/2020

👤Demandeur

DénominationRESIDENCIEL

SIRET52963989000019

SIREN529639890

Code postal70700

LocalitéGEZIER-ET-FONTENELAY

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseRUES COMBE VERTE ET CHAMPS COUC PLANCHES DES CHAMPS COUCOUS SAINT VIT 25410

ParcellesAK 197 · AK 198

Superficie terrain16217 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.