Déclaration préalable de travaux
N° DP 02552724C0023
Ville de Saint-Vit · 25410
Bénéficiaire
PNO2
Adresse du terrain
2 RUE DES RUCHERS SAINT-VIT 25410
Date d'autorisation
14/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YJ 464
Superficie du terrain
312 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation14/03/2024

👤Demandeur

DénominationPNO2
SIRET98189268000019
SIREN981892680
Code postal25410
LocalitéSAINT-VIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Vit (25527)
Code postal25410
Adresse2 RUE DES RUCHERS SAINT-VIT 25410
ParcellesYJ 464
Superficie terrain312 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant312 m²
Surface locaux transformée312 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.