Déclaration préalable de travaux n° DP 02552720C0100 à Saint-Vit

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02552720C0100

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

SM DOUBS TRES HAUT DEBIT

Adresse du terrain

RUE LE QUENNEVAL LA COUPOTTE SAINT VIT 25410

Date d'autorisation

20/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 48

Superficie du terrain

1006 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation20/01/2021

Ouverture du chantier20/04/2021

Achèvement des travaux12/11/2021

👤Demandeur

DénominationSM DOUBS TRES HAUT DEBIT

SIRET20003772900023

SIREN200037729

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseRUE LE QUENNEVAL LA COUPOTTE SAINT VIT 25410

ParcellesAH 48

Superficie terrain1006 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.