Déclaration préalable de travaux n° DP 02552716C0028 à Saint-Vit

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02552716C0028

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE BOISMURIE SAINT-VIT 25410

Date d'autorisation

06/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YB 8

Superficie du terrain

30550 m²

Surface locaux créée

4 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation06/05/2016

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéSAINT-VIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

AdresseRUE DE BOISMURIE SAINT-VIT 25410

ParcellesYB 8

Superficie terrain30550 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1498 m²

Surface locaux créée4 m²

Surface agricole avant1498 m²

Surface agricole créée4 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.