Déclaration préalable de travaux n° DP 02552713C0077 à Saint-Vit

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02552713C0077

Ville de Saint-Vit · 25410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

07 RUE DE L AVENIR SAINT-VIT 25410

Date d'autorisation

13/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 60

Superficie du terrain

800 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation13/12/2013

Ouverture du chantier13/12/2013

Achèvement des travaux09/02/2014

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéSAINT-VIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSaint-Vit (25527)

Code postal25410

Adresse07 RUE DE L AVENIR SAINT-VIT 25410

ParcellesZD 60

Superficie terrain800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.