📅Calendrier du projet
Année de dépôt2022
Date d'autorisation29/11/2022
Ouverture du chantier10/02/2023
Achèvement des travaux27/09/2023
👤Demandeur
DénominationDAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO
SIRET30864965600011
SIREN308649656
Code postal25410
LocalitéSAINT VIT
Architecte mandatéOui
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSaint-Vit (25527)
Code postal25410
Adresse2 RUE MARNAY SAINT VIT 25410
ParcellesAI 114
Superficie terrain2545 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.