Déclaration préalable de travaux n° DP 0384642510028 à Saint-Victor-de-Cessieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0384642510028

Ville de Saint-Victor-de-Cessieu · 38110

Bénéficiaire

SCI JULES

Adresse du terrain

346 ROUTE DE MORNAS SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

Date d'autorisation

18/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 238 · AM 239

Superficie du terrain

770 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/06/2025

👤Demandeur

DénominationSCI JULES

SIREN539299719

Code postal38110

LocalitéSAINT-VICTOR-DE-CESSIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Victor-de-Cessieu (38464)

Code postal38110

Adresse346 ROUTE DE MORNAS SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

ParcellesAM 238 · AM 239

Superficie terrain770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo38 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.