Permis de construire n° PC 0384641610011 à Saint-Victor-de-Cessieu

Permis de construire

N° PC 0384641610011

Ville de Saint-Victor-de-Cessieu · 38110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MORNAS SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

Date d'autorisation

16/03/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 306

Superficie du terrain

5869 m²

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/03/2017

Ouverture du chantier12/09/2017

Achèvement des travaux27/07/2018

👤Demandeur

Code postal38110

LocalitéSAINT-VICTOR DE CESSIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Victor-de-Cessieu (38464)

Code postal38110

AdresseMORNAS SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

ParcellesAM 306

Superficie terrain5869 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.