Déclaration préalable de travaux n° DP 08311915O0206 à Saint-Tropez

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08311915O0206

Ville de Saint-Tropez · 83990

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

13/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/01/2016

👤Demandeur

Code postal83120

LocalitéSAINT-MAXIME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneSaint-Tropez (83119)

Code postal83990

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4 m²

Surface locaux transformée4 m²

Surface commerce avant4 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.