1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Thomas-en-Royans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02633116V0004
Permis de construire
N° PC 02633116V0004
Ville de Saint-Thomas-en-Royans · 26190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM POURCHAILLES SAINT-THOMAS-EN-ROYANS 26190
Date d'autorisation
28/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 189
Superficie du terrain
2377 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Thomas-en-Royans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation28/12/2016

👤Demandeur

Code postal26100
LocalitéROMANS-SUR-ISERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneSaint-Thomas-en-Royans (26331)
Code postal26190
AdresseCHEM POURCHAILLES SAINT-THOMAS-EN-ROYANS 26190
ParcellesA 189
Superficie terrain2377 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant140 m²
Surface habitable créée126 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.