Permis de construire
N° PC 04629316S0009
Ville de Saint-Sozy · 46200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU BUY MARQUISAT SAINT-SOZY 46200
Date d'autorisation
23/12/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2532
Superficie du terrain
5272 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation23/12/2016
Ouverture du chantier17/05/2017

👤Demandeur

Code postal46350
LocalitéMASCLAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneSaint-Sozy (46293)
Code postal46200
AdresseRUE DU BUY MARQUISAT SAINT-SOZY 46200
ParcellesC 2532
Superficie terrain5272 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.