Permis de construire
N° PC 04629315S0010
Ville de Saint-Sozy · 46200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA COMBE SAINT-SOZY 46200
Date d'autorisation
17/12/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2661
Superficie du terrain
1453 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/12/2015
Ouverture du chantier30/03/2017

👤Demandeur

Code postal92240
LocalitéMALAKOFF
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneSaint-Sozy (46293)
Code postal46200
AdresseLA COMBE SAINT-SOZY 46200
ParcellesC 2661
Superficie terrain1453 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.