Permis de construire n° PC 04629223F0003 à Saint-Simon

Permis de construire

N° PC 04629223F0003

Ville de Saint-Simon · 46320

Bénéficiaire

CLOS DE LA VIGNE

Adresse du terrain

ROUTE DU MAS DEL VIT ST SIMON 46320

Date d'autorisation

30/08/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 321 · 0B 320 · 0B 319

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt07/08/2025

Date d'autorisation30/08/2023

👤Demandeur

DénominationCLOS DE LA VIGNE

SIRET98792604500012

SIREN987926045

Code postal46320

LocalitéSAINT-SIMON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneSaint-Simon (46292)

Code postal46320

AdresseROUTE DU MAS DEL VIT ST SIMON 46320

Parcelles0B 321 · 0B 320 · 0B 319

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable issue de transfo217 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.