Permis de construire n° PC 04629223F0001 à Saint-Simon

Permis de construire

N° PC 04629223F0001

Ville de Saint-Simon · 46320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MAS DE LA VIT ST SIMON 46320

Date d'autorisation

17/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 311 · 0A 312 · 0A 315

Superficie du terrain

9391 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation17/05/2023

👤Demandeur

Code postal31500

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneSaint-Simon (46292)

Code postal46320

AdresseMAS DE LA VIT ST SIMON 46320

Parcelles0A 311 · 0A 312 · 0A 315

Superficie terrain9391 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant32 m²

Surface habitable issue de transfo41 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.