Déclaration préalable de travaux
N° DP 0384571610022
Ville de Saint-Siméon-de-Bressieux · 38870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870
Date d'autorisation
25/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 2407
Superficie du terrain
285 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation25/11/2016

👤Demandeur

Code postal38870
LocalitéST SIMEON DE BRESSIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Code postal38870
AdresseLE VILLAGE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870
ParcellesB 2407
Superficie terrain285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable avant150 m²
Surface habitable issue de transfo150 m²
Surface habitable transformée150 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.