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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0384572410012
Ville de Saint-Siméon-de-Bressieux · 38870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1686 CHEMIN DE SOIZON SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870
Date d'autorisation
14/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 490
Superficie du terrain
373 m²
Surface locaux créée
9 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation14/02/2024

👤Demandeur

Code postal38260
LocalitéLA COTE ST ANDRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Code postal38870
Adresse1686 CHEMIN DE SOIZON SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870
ParcellesD 490
Superficie terrain373 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²
Surface agricole créée9 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.