Permis de construire n° PC 0384562320002 à Saint-Sébastien

Permis de construire

N° PC 0384562320002

Ville de Saint-Sébastien · 38710

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PRENASSE ET CHAMBARD - SAI CHATEL EN TRIEVES 38710

Date d'autorisation

07/03/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 134 · AC 134

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

127 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation07/03/2023

👤Demandeur

Code postal38770

LocalitéLA MOTTE D'AVEILLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Sébastien (38456)

Code postal38710

AdressePRENASSE ET CHAMBARD - SAI CHATEL EN TRIEVES 38710

ParcellesAC 134 · AC 134

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée127 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.