Permis de construire n° PC 0384562020003 à Saint-Sébastien

Permis de construire

N° PC 0384562020003

Ville de Saint-Sébastien · 38710

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH DES OCHES CORDEAC CHATEL EN TRIEVES 38710

Date d'autorisation

28/07/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A3 1284

Superficie du terrain

806 m²

Logements créés

Surface habitable créée

113 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation28/07/2020

👤Demandeur

Code postal38350

LocalitéLA MURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Sébastien (38456)

Code postal38710

AdresseCH DES OCHES CORDEAC CHATEL EN TRIEVES 38710

ParcellesA3 1284

Superficie terrain806 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.