Permis de construire n° PC 0384561420003 à Saint-Sébastien

Permis de construire

N° PC 0384561420003

Ville de Saint-Sébastien · 38710

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MASSERANGE SAINT-SEBASTIEN 38710

Date d'autorisation

30/12/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 92

Superficie du terrain

2919 m²

Logements créés

Surface habitable créée

138 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation30/12/2014

👤Demandeur

Code postal38800

LocalitéLE PONT-DE-CLAIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Sébastien (38456)

Code postal38710

AdresseMASSERANGE SAINT-SEBASTIEN 38710

ParcellesAI 92

Superficie terrain2919 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée138 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.