Déclaration préalable de travaux n° DP 02323923S0003 à Saint-Sébastien

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02323923S0003

Ville de Saint-Sébastien · 23160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

39 VAUSSUJEAN SAINT-SEBASTIEN 23160

Date d'autorisation

14/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1689 · B 1770 · B 1769

Superficie du terrain

5036 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/03/2023

👤Demandeur

Code postal23160

LocalitéSAINT-SEBASTIEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCreuse (23)

CommuneSaint-Sébastien (23239)

Code postal23160

Adresse39 VAUSSUJEAN SAINT-SEBASTIEN 23160

ParcellesB 1689 · B 1770 · B 1769

Superficie terrain5036 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo260 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.