Déclaration préalable de travaux n° DP 012243121L201 à Saint-Rome-de-Cernon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 012243121L201

Ville de Saint-Rome-de-Cernon · 12490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES COTES LENOUZET SAINT-ROME-DE-CERNON 12490

Date d'autorisation

09/05/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 30 · AR 31

Superficie du terrain

3000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation09/05/2013

👤Demandeur

Code postal12490

LocalitéSAINT-ROME-DE-CERNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneSaint-Rome-de-Cernon (12243)

Code postal12490

AdresseLES COTES LENOUZET SAINT-ROME-DE-CERNON 12490

ParcellesAR 30 · AR 31

Superficie terrain3000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable issue de transfo130 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.