1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Romain-la-Motte
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04228422R0016
Permis de construire
N° PC 04228422R0016
Ville de Saint-Romain-la-Motte · 42640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DU FOUR A CHAUX SAINT ROMAIN LA MOTTE 42640
Date d'autorisation
09/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 26
Superficie du terrain
425 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
72 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Romain-la-Motte Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt27/09/2023
Date d'autorisation09/02/2023
Ouverture du chantier27/09/2023
Achèvement des travaux30/09/2024

👤Demandeur

Code postal42540
LocalitéSAINT-JUST-LA-PENDUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneSaint-Romain-la-Motte (42284)
Code postal42640
AdresseCHEMIN DU FOUR A CHAUX SAINT ROMAIN LA MOTTE 42640
ParcellesAO 26
Superficie terrain425 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée72 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.