1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Romain-la-Motte
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04228415R0005
Permis de construire
N° PC 04228415R0005
Ville de Saint-Romain-la-Motte · 42640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
890 CHEMIN DU TEMPLE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE 42640
Date d'autorisation
10/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 25 · ZI 26
Superficie du terrain
5659 m²
Surface locaux créée
111 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Saint-Romain-la-Motte Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation10/09/2015

👤Demandeur

Code postal42640
LocalitéSAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneSaint-Romain-la-Motte (42284)
Code postal42640
Adresse890 CHEMIN DU TEMPLE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE 42640
ParcellesZI 25 · ZI 26
Superficie terrain5659 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée111 m²
Surface agricole créée111 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.