1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Romain-au-Mont-d'Or
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692331500001
Permis de construire
N° PC 0692331500001
Ville de Saint-Romain-au-Mont-d'Or · 69270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 IMPASSE DU JARDIN CHINOIS SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR 69270
Date d'autorisation
05/03/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 223 · AD 230
Superficie du terrain
3941 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
199 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Romain-au-Mont-d'Or Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/03/2015

👤Demandeur

Code postal69270
LocalitéSAINT ROMAIN AU MONT D'OR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSaint-Romain-au-Mont-d'Or (69233)
Code postal69270
Adresse1 IMPASSE DU JARDIN CHINOIS SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR 69270
ParcellesAD 223 · AD 230
Superficie terrain3941 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée199 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.