Déclaration préalable de travaux n° DP 03029515K0024 à Saint-Quentin-la-Poterie

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03029515K0024

Ville de Saint-Quentin-la-Poterie · 30700

Bénéficiaire

SCI MAS DES OULES

Adresse du terrain

4 RUE DU TEMPLE SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE 30700

Date d'autorisation

30/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 959

Superficie du terrain

414 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation30/04/2015

👤Demandeur

DénominationSCI MAS DES OULES

SIRET40145397200036

SIREN401453972

Code postal30700

LocalitéUZES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneSaint-Quentin-la-Poterie (30295)

Code postal30700

Adresse4 RUE DU TEMPLE SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE 30700

ParcellesAK 959

Superficie terrain414 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.