1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Pons-la-Calm
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03029221RA010
Permis de construire
N° PC 03029221RA010
Ville de Saint-Pons-la-Calm · 30330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE LE RIEU SAINT-PONS-LA-CALM 30330
Date d'autorisation
11/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 793
Superficie du terrain
592 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
77 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Pons-la-Calm Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation11/02/2022
Ouverture du chantier13/04/2022
Achèvement des travaux02/01/2023

👤Demandeur

Code postal74800
LocalitéAMANCY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneSaint-Pons-la-Calm (30292)
Code postal30330
AdresseRTE LE RIEU SAINT-PONS-LA-CALM 30330
Parcelles0B 793
Superficie terrain592 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée77 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.