Déclaration préalable de travaux n° DP 04226822R8017 à Saint-Paul-de-Vézelin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04226822R8017

Ville de Saint-Paul-de-Vézelin · 42590

Bénéficiaire

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Adresse du terrain

AMIONS VEZELIN-SUR-LOIRE 42590

Date d'autorisation

19/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 79

Superficie du terrain

9999 m²

Surface locaux créée

5 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation19/01/2023

Ouverture du chantier01/05/2023

Achèvement des travaux24/10/2023

👤Demandeur

DénominationSIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIRET25420054600052

SIREN254200546

Code postal42270

LocalitéSAINT-PRIEST-EN-JAREZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Paul-de-Vézelin (42268)

Code postal42590

AdresseAMIONS VEZELIN-SUR-LOIRE 42590

ParcellesA 79

Superficie terrain9999 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée5 m²

Surface publique créée5 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.