Permis de construire n° PC 00612816C0043 à Saint-Paul-de-Vence

Permis de construire

N° PC 00612816C0043

Ville de Saint-Paul-de-Vence · 06570

Bénéficiaire

ORION

Adresse du terrain

2436 CHEMIN DU MALVAN IMPASSE DES PEUPLIERS SAINT-PAUL DE VENCE 06570

Date d'autorisation

30/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 113 · AI 112 · AI 87

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

122 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/09/2016

👤Demandeur

DénominationORION

SIRET45086963100017

SIREN450869631

Code postal06570

LocalitéSAINT-PAUL DE VENCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSaint-Paul-de-Vence (06128)

Code postal06570

Adresse2436 CHEMIN DU MALVAN IMPASSE DES PEUPLIERS SAINT-PAUL DE VENCE 06570

ParcellesAI 113 · AI 112 · AI 87

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée122 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.