Déclaration préalable de travaux
N° DP 0315062500173
Ville de Saint-Orens-de-Gameville · 31650
Bénéficiaire
BT2C
Adresse du terrain
1 RUE DES AUBEPINES ST ORENS DE GAMEVILLE 31650
Date d'autorisation
20/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BA 225
Superficie du terrain
666 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/11/2025

👤Demandeur

DénominationBT2C
SIRET91279899800015
SIREN912798998
Code postal32600
LocalitéMONBRUN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneSaint-Orens-de-Gameville (31506)
Code postal31650
Adresse1 RUE DES AUBEPINES ST ORENS DE GAMEVILLE 31650
ParcellesBA 225
Superficie terrain666 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant127 m²
Surface habitable issue de transfo128 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.