Permis de construire n° PC 04226515S0006 à Saint-Michel-sur-Rhône

Permis de construire

N° PC 04226515S0006

Ville de Saint-Michel-sur-Rhône · 42410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BOURG SAINT-MICHEL-SUR-RHONE 42410

Date d'autorisation

19/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 285 · AH 283 · AH 277

Superficie du terrain

1286 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation19/12/2015

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneSaint-Michel-sur-Rhône (42265)

Code postal42410

AdresseLE BOURG SAINT-MICHEL-SUR-RHONE 42410

ParcellesAH 285 · AH 283 · AH 277

Superficie terrain1286 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant140 m²

Surface habitable issue de transfo78 m²

Surface habitable transformée78 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.