Déclaration préalable de travaux n° DP 0915702310040 à Saint-Michel-sur-Orge

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0915702310040

Ville de Saint-Michel-sur-Orge · 91240

Bénéficiaire

PLURIAL NOVILIA

Adresse du terrain

9 PLACE MARCEL CARNE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE 91240

Date d'autorisation

19/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 26

Superficie du terrain

796 m²

Surface locaux créée

53 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation19/04/2023

👤Demandeur

DénominationPLURIAL NOVILIA

SIRET33548067900109

SIREN335480679

Code postal91700

LocalitéSAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneSaint-Michel-sur-Orge (91570)

Code postal91240

Adresse9 PLACE MARCEL CARNE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE 91240

ParcellesAO 26

Superficie terrain796 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1 m²

Surface locaux créée53 m²

Surface locaux transformée1 m²

Surface publique avant1 m²

Surface publique créée53 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.