Permis de construire n° PC 0462832500005 à Saint-Michel-de-Bannières

Permis de construire

N° PC 0462832500005

Ville de Saint-Michel-de-Bannières · 46110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

300 ROUTE DU VALON SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES 46110

Date d'autorisation

05/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 275

Superficie du terrain

2733 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation05/07/2025

👤Demandeur

Code postal46110

LocalitéSAINT-MICHEL-DE-BANNIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneSaint-Michel-de-Bannières (46283)

Code postal46110

Adresse300 ROUTE DU VALON SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES 46110

ParcellesAB 275

Superficie terrain2733 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 2 pièces4

Surface habitable créée148 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.