Permis de construire n° PC 0323972500003 à Saint-Michel

Permis de construire

N° PC 0323972500003

Ville de Saint-Michel · 32300

Bénéficiaire

ECURIE JTM

Adresse du terrain

430 CH DU MOULIN SAINT-MICHEL 32300

Date d'autorisation

25/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 135 · ZI 136 · ZI 137

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

493 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation25/01/2026

👤Demandeur

DénominationECURIE JTM

SIRET89530730400017

SIREN895307304

Code postal32300

LocalitéSAINT MICHEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGers (32)

CommuneSaint-Michel (32397)

Code postal32300

Adresse430 CH DU MOULIN SAINT-MICHEL 32300

ParcellesZI 135 · ZI 136 · ZI 137

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant621 m²

Surface locaux créée493 m²

Surface locaux démolie158 m²

Surface agricole avant621 m²

Surface agricole créée493 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.