Permis de construire
N° PC 0384232210007
Ville de Saint-Martin-le-Vinoux · 38950
Bénéficiaire
LES MESANGES
Adresse du terrain
LA BASSE BUISSERAT SAINT MARTIN LE VINOUX 38950
Date d'autorisation
26/09/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 110 · AY 109 · AY 108
Superficie du terrain
2990 m²
Logements créés
20
Surface habitable créée
1684 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation26/09/2022

👤Demandeur

DénominationLES MESANGES
SIRET89968100100017
SIREN899681001
Code postal38240
LocalitéMEYLAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Martin-le-Vinoux (38423)
Code postal38950
AdresseLA BASSE BUISSERAT SAINT MARTIN LE VINOUX 38950
ParcellesAY 110 · AY 109 · AY 108
Superficie terrain2990 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20
dont collectifs20
Logements démolis2
Logements 3 pièces11
Logements 4 pièces9
Surface habitable avant240 m²
Surface habitable créée1684 m²
Surface habitable démolie240 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.