Permis de construire
N° PC 07325724M1041
Ville de Saint-Martin-de-Belleville · 73440
Bénéficiaire
CHALET LA CIME NOIRE
Adresse du terrain
0385 RUE SAINT FRANCOIS SAINT MARTIN DE BELLEVILLE LES BELLEVILLE 73440
Date d'autorisation
30/12/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0H 1212
Superficie du terrain
367 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
420 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation30/12/2024

👤Demandeur

DénominationCHALET LA CIME NOIRE
SIRET93163944700016
SIREN931639447
Code postal73440
LocalitéLES BELLEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneSaint-Martin-de-Belleville (73257)
Code postal73440
Adresse0385 RUE SAINT FRANCOIS SAINT MARTIN DE BELLEVILLE LES BELLEVILLE 73440
Parcelles0H 1212
Superficie terrain367 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable avant175 m²
Surface habitable créée420 m²
Surface habitable démolie175 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.