Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ECURIE DE ZERS
Numéro de SIRET du demandeur : 82873059800012
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : de la Logner
Lieu-dit du demandeur : Necuidaz
Code postal du demandeur : 01510
Localité du demandeur : Saint-Martin-de-Bavel
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : de la Logner
Lieu-dit du terrain : Necuidaz
Code postal du terrain : 01510
Localité du terrain : Saint-Martin-de-Bavel
Section cadastrale 1 : 450C
Section cadastrale 2 : 1099C
Section cadastrale 3 : 605C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 18550
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 16
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 131
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
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