Permis de construire n° PC 0692251300001 à Saint-Marcel-l'Éclairé

Permis de construire

N° PC 0692251300001

Ville de Saint-Marcel-l'Éclairé · 69170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BERTHIER SAINT-MARCEL-L CLAIRE 69170

Date d'autorisation

21/06/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 481

Superficie du terrain

98915 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation21/06/2013

👤Demandeur

Code postal69170

LocalitéSAINT-MARCEL-L CLAIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneSaint-Marcel-l'Éclairé (69225)

Code postal69170

AdresseLE BERTHIER SAINT-MARCEL-L CLAIRE 69170

ParcellesD 481

Superficie terrain98915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée300 m²

Surface agricole créée300 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.