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Permis de construire
N° PC 0384152510011
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
RCP IMMOBILIER
Adresse du terrain
MONTA‰ DE TRELAY LES PERRIERES SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
04/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 766 · 0C 767 · 0C 2376
Superficie du terrain
2120 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
324.9 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation04/03/2026

👤Demandeur

DénominationRCP IMMOBILIER
SIRET45391981300015
SIREN453919813
Code postal38090
LocalitéVILLEFONTAINE
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
AdresseMONTA‰ DE TRELAY LES PERRIERES SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
Parcelles0C 766 · 0C 767 · 0C 2376
Superficie terrain2120 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée324.9 m²
Utilisation prévueVente
Type de résidenceAutre
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.