Permis de construire n° PC 0384152110012 à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis de construire

N° PC 0384152110012

Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH DE GORGE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

Date d'autorisation

20/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 41

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt30/06/2023

Date d'autorisation20/09/2021

Ouverture du chantier15/09/2022

Achèvement des travaux30/06/2023

👤Demandeur

Code postal38230

LocalitéTIGNIEU JAMEYZIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)

Code postal38080

AdresseCH DE GORGE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

ParcellesB 41

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo149 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.