Permis de construire
N° PC 0384152110005
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
376 RUE DE LA RIVOIRE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
25/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1697
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/09/2022
Date d'autorisation25/06/2021
Ouverture du chantier28/10/2021
Achèvement des travaux01/09/2022

👤Demandeur

Code postal38080
LocalitéSAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
Adresse376 RUE DE LA RIVOIRE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Parcelles0C 1697
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant16 m²
Surface habitable créée84 m²
Surface habitable issue de transfo16 m²
Surface habitable transformée16 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.