1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Marcel-Bel-Accueil
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0384151810012
Permis de construire
N° PC 0384151810012
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES GRANDES TERRES SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
05/03/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1663 · 0C 1664 · 0C 1667
Superficie du terrain
—
Logements créés
16
Surface habitable créée
1283 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation05/03/2019

👤Demandeur

Code postal38090
LocalitéVILLEFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
AdresseCHEMIN DES GRANDES TERRES SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Parcelles0C 1663 · 0C 1664 · 0C 1667
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont individuels4
dont collectifs12
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces6
Surface habitable créée1283 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.