1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Marcel-Bel-Accueil
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0384151710004
Permis de construire
N° PC 0384151710004
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
RCP IMMOBILIER
Adresse du terrain
RUE DE LA CHEVALIERE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
04/01/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1921
Superficie du terrain
8064 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1308 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation04/01/2018

👤Demandeur

DénominationRCP IMMOBILIER
SIRET45391981300015
SIREN453919813
Code postal38090
LocalitéVILLEFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
AdresseRUE DE LA CHEVALIERE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Parcelles0C 1921
Superficie terrain8064 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont individuels8
dont collectifs8
Logements 2 pièces6
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces8
Surface habitable créée1308 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.