Permis de construire n° PC 0384151520006 à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis de construire

N° PC 0384151520006

Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ALEXANDRES SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

Date d'autorisation

25/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2194

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

166 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation25/09/2015

👤Demandeur

Code postal38090

LocalitéVILLEFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)

Code postal38080

AdresseLES ALEXANDRES SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

Parcelles0C 2194

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée166 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.