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Permis de construire
N° PC 0384151520001
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
396 CHEM DU LOUP SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
19/05/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2193
Superficie du terrain
1020 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt20/11/2015
Date d'autorisation19/05/2015

👤Demandeur

Code postal38140
LocalitéRIVES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
Adresse396 CHEM DU LOUP SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
ParcellesC 2193
Superficie terrain1020 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant20 m²
Surface habitable issue de transfo238 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.