Permis de construire
N° PC 0384151510011
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
92 CHEMIN DE MILIEU SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
04/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1808 · 0C 1806 · 0C 1476
Superficie du terrain
1188 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation04/03/2016

👤Demandeur

Code postal38080
LocalitéST MARCEL BEL ACCUEIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
Adresse92 CHEMIN DE MILIEU SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Parcelles0C 1808 · 0C 1806 · 0C 1476
Superficie terrain1188 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.