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Permis de construire
N° PC 0384151420017
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE MESSENAS LES CROTTES ET CHEVALIERE SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
12/11/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 516 · C 517 · C 551
Superficie du terrain
6355 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation12/11/2014

👤Demandeur

Code postal69290
LocalitéGREZIEU-LA-VARENNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
AdresseCHEM DE MESSENAS LES CROTTES ET CHEVALIERE SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080
ParcellesC 516 · C 517 · C 551
Superficie terrain6355 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.