Permis d'aménager
N° PA 0384152610001
Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DU LOUP SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Date d'autorisation
23/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1431 · 0A 1433 · OA 1430
Superficie du terrain
2130 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation23/03/2026

👤Demandeur

Code postal38080
LocalitéSAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Code postal38080
AdresseCHEMIN DU LOUP SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080
Parcelles0A 1431 · 0A 1433 · OA 1430
Superficie terrain2130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.