Permis de construire n° PC 0384152510007 à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis de construire

N° PC 0384152510007

Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA RIVOIRE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

Date d'autorisation

05/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 53 · 0C 50 · 0C 52

Superficie du terrain

28930 m²

Surface locaux créée

482 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/09/2025

👤Demandeur

Code postal38080

LocalitéST MARCEL BEL ACCUEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)

Code postal38080

AdresseLA RIVOIRE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL 38080

Parcelles0C 53 · 0C 50 · 0C 52

Superficie terrain28930 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée482 m²

Surface agricole créée482 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.