Permis de construire n° PC 0384151220013 à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis de construire

N° PC 0384151220013

Ville de Saint-Marcel-Bel-Accueil · 38080

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES AVENERIEUX SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080

Date d'autorisation

26/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 153 · A 154

Superficie du terrain

18390 m²

Surface locaux créée

800 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation26/03/2013

👤Demandeur

Code postal38080

LocalitéSAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSaint-Marcel-Bel-Accueil (38415)

Code postal38080

AdresseLES AVENERIEUX SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080

ParcellesA 153 · A 154

Superficie terrain18390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée800 m²

Surface agricole créée800 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.